REUNION CONSEIL MUNICIPAL

Publié le 22 juin 2017

Mardi 12 septembre 2017 en Mairie à 20h15

Ordre du jour :

  • Approbation du rapport de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) de la Communauté d’agglomération au sujet de la neutralité fiscale.
  • Approbation du rapport de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) de la communauté d’agglomération concernant les ponts bascules, le musée, le Théâtre, le palais des sports
  • Extension du périmètre de l’EPCI par l’adhésion des communes de Monistrol d’Allier et St Prejet d’Allier
  • Adhésion de la commune de Lissac au Syndicat des Eaux du Velay
  • Arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale du pays du Velay (SCOT)
  • Décisions modificatives du budget
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses

 

 

> Toutes les actualités


Nous contacter

Mairie de Cussac-sur-Loire

5 rue des écoles
43370 Cussac-sur-Loire
Tél. 04 71 03 11 30 - Fax 09 71 70 52 77

Venir chez nous

La commune de Cussac-sur-Loire se situe en Auvergne, dans le département de Haute-Loire (43) :

  • à 2h00 de Lyon,
  • à 1h45 de Clermont-Ferrand,
  • à 1h30 de Mende.