Conseil Municipal 08/10/2026

Publié le 25 juin 2026

Jeudi 8 octobre 2026 à 20 h 15

 Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 27 août 2026 ;
  • Lancement d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural ;
  • Renouvellement d’un contrat au service école-cantine-garderie ;
  • Renouvellement d’un contrat pour le ménage des bâtiments communaux ;
  • Avis sur le projet de pacte de gouvernance de l’agglomération du Puy-en-Velay ;
  • Tarif de location des salles communales, des tables et chaises, année 2027 ;
  • Tarif des concessions et cases columbarium, année 2027 ;
  • Tarif pour la location des jardins familiaux, année 2027 ;
  • Tarif des droits de place, année 2027 ;
  • Questions diverses.

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La commune de Cussac-sur-Loire se situe en Auvergne, dans le département de Haute-Loire (43) :

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